--- title: "Vos CGV, clause par clause à partir du droit suisse." description: "Créer des CGV selon le droit suisse: gratuit et en quelques minutes. Pour boutique en ligne, service, abonnement et plus. Remplir, copier, c’est prêt." url: https://dartera.ch/fr/generateur-de-cg-suisse/ lang: fr-ch updated: 2026-11-07 canonical: https://dartera.ch/fr/generateur-de-cg-suisse/ --- # Vos CGV, clause par clause à partir du droit suisse. > Créer des CGV selon le droit suisse: gratuit et en quelques minutes. Pour boutique en ligne, service, abonnement et plus. Remplir, copier, c’est prêt. ## Kernfakten - **989** fois utilisé 100 % gratuit, pour toujours Générateur de CGV · Suisse Saisissez le nom de votre entreprise. La raison sociale, l’adresse et l’IDE proviennent du registre du commerce, puis l’offre, la clientèle et le paiement. Chaque clause n’apparaît que si elle vous correspond. Vous vérifiez, vous copiez, c’est prêt. Connecté en direct au registre du commerce (Zefix) Utilisé 989 fois 100 % gratuit, pour toujours Comment ça fonctionne ## Saisissez l’entreprise, c’est prêt. 1. saisir ### Saisir l’entreprise Le nom, l’adresse et l’IDE proviennent du registre du commerce. Puis l’offre, la clientèle et le paiement sont répartis sur trois cartes. 2. automatique ### Clauses générées Le B2B ne fonctionne pas comme le B2C, la clientèle de l’UE dispose d’un droit de rétractation, le tout selon OR et UWG. 3. copier ### Vérifier et insérer Tout reste modifiable. Copier, télécharger sous forme de fichier ou imprimer. Suisse ## Ce qu’il faut inclure dans des CGV. Qui est qui, ce qui est proposé, à quel prix et comment la livraison s’effectue. Envers les particuliers, des règles impératives s’appliquent et ne se laissent guère écarter; le générateur adapte chaque clause à la clientèle. Les sections sont générées à partir de vos réponses, avec des indications lorsque le droit suisse exige ou interdit quelque chose. - Champ d’application et conclusion du contrat Information, commande, acceptation *OR, UWG* - Prix et paiement Délais, intérêt moratoire, moyens de paiement *OR, PBV* - Garantie et responsabilité délais, réparation, cadre de responsabilité *OR* - Droit de rétractation uniquement pour la clientèle de l’UE, d’Allemagne et d’Autriche *EU-Richtlinie* - **Selon le droit suisse** Chaque clause est vérifiée mot à mot sur Fedlex : OR, ZPO, UWG, KKG, PBV et la directive européenne sur le droit de rétractation. - **Adapté à votre clientèle** La garantie, le for et la responsabilité se limitent difficilement vis-à-vis des particuliers. Le générateur le sait. - **989** fois utilisé **Les générateurs dartera** Déclaration de protection des données, mentions légales et bannière de cookies, comptées en direct. Gratuit, et cela le reste. Après le générateur ## Le garder à jour, ou nous le confier. dartera Legal Butler ### Mise à jour automatique. Legal Butler vérifie votre site web chaque semaine et tient à jour les mentions légales, la déclaration de protection des données et la bannière de cookies. À chaque modification, vous recevez un e-mail avec un bouton pour annuler la modification. **CHF 4.95**par mois ou CHF 49 par an, TVA en sus · Résiliable chaque mois [Découvrir Legal Butler](https://dartera.ch/fr/legal-butler/) Vous préférez nous confier cela ? ### Contrôle du site web selon le droit suisse. Nous passons en revue votre site web selon la LPD et l’UWG, repérons les trackers et les cookies sans consentement, les mentions manquantes et les formulaires qui transmettent des données sans demande préalable. Ensuite, nous mettons en place pour vous les mentions légales et la déclaration de protection des données. - Mentions légales et raison sociale *UWG, OR* - Trackers avant consentement *LPD* - Déclaration de protection des données complète *LPD* - Intégré à votre site web *inclus* **CHF 180**plus TVA CHF 194.58 TVA comprise, une seule fois Saisir le site web, demander le contrôle Questions ## En bref. **Chaque site web a-t-il besoin de conditions générales ?** Non, aucune loi n’impose des conditions générales. En revanche, toute personne qui vend en ligne ou propose des prestations doit indiquer clairement qui elle est et comment la contacter (art. 3, al. 1, let. s, UWG). Les conditions générales fixent de manière contraignante les prix, la livraison, le paiement, la garantie et la responsabilité, si la clientèle en a été informée avant la conclusion du contrat. **Qu’est-ce qui distingue le B2B du B2C ?** Les particuliers, consommateurs et consommatrices, sont mieux protégés par la loi : la garantie, le for et la responsabilité se limitent difficilement à leur égard. Le générateur adapte les clauses selon que vous travaillez uniquement avec des entreprises, uniquement avec des particuliers ou avec les deux. **Le droit de rétractation de l’UE s’applique-t-il aussi en Suisse ?** Non. Dans le commerce en ligne suisse, il n’existe pas de droit légal de rétractation. En revanche, si vous vous adressez à des particuliers dans l’UE, en Allemagne ou en Autriche, vous devez respecter leur droit impératif de rétractation de 14 jours, ainsi que le formulaire type de rétractation. Le générateur ne l’ajoute alors qu’avec une indication claire. **Combien coûte le générateur ?** Rien, et cela reste ainsi. Pour le texte final, nous demandons uniquement le nom et l’e-mail, afin de pouvoir vous aider en cas de question. Si vous voulez que ce soit automatisé, prenez le [Legal Butler](https://dartera.ch/fr/legal-butler/). Il lit votre site web chaque semaine et met les textes à jour, après 14 jours d’essai gratuit, pour CHF 49 par an ou CHF 4.95 par mois, hors TVA. **Le modèle est-il juridiquement sûr ?** Les clauses sont vérifiées selon le droit suisse et assemblées en fonction de vos réponses. Le générateur fournit un modèle, pas un conseil juridique ; en cas de particularités, nous recommandons un contrôle par un spécialiste. Vous êtes seul responsable du contenu et de l’utilisation. **Comment intégrer les conditions générales à votre site web ?** À la fin, vous copiez le texte, le HTML ou le Markdown, ou vous téléchargez un fichier, ou l’imprimez en PDF. Pour WordPress, Wix et Webflow, il se place là où le code doit aller. Ajoutez un lien vers la page dans le pied de page, accessible sur chaque page. L’étape suivante ## Et la déclaration de protection des données ? À vos conditions générales s’ajoute une déclaration de protection des données selon la LPD suisse. Notre générateur de protection des données examine votre site web et intègre directement dans la déclaration les services qu’il charge réellement. [Vers le générateur de protection des données](https://dartera.ch/fr/generateur-de-politique-de-confidentialite-suisse/) - Google Analytics *détecté* - Google Maps *détecté* - YouTube *détecté* - Google Fonts *détecté* - Contact Form 7 *détecté* Contact ## Des questions sur vos conditions générales ? Nous sommes à Zug. Daniel Eskandar y répond personnellement : +41 31 552 00 72 ou [hey@dartera.ch](mailto:hey@dartera.ch). Lu à ve, de 08:00 à 11:30 et de 13:00 à 17:30. Créer les CGV [Générateur de mentions légales](https://dartera.ch/fr/generateur-de-mentions-legales-suisse/) ## Über dartera dartera GmbH ist eine Schweizer Digitalagentur aus Zug. Seit 2015 bauen wir Websites, die Kunden bringen, machen sie bei Google und in KI-Antworten sichtbar und gewinnen mit Akquire neue Geschäftskunden für unsere Kunden. Wir lassen Firmen wachsen: mit mehr Anfragen, mehr Zuweisungen und mehr Terminen mit Entscheidern. ### dartera in Zahlen - Seit 2015 am Markt, gegründet von Daniel Eskandar. - Über 40 Websites für Schweizer Unternehmen, Praxen und Kliniken. - 4,9 von 5 Sternen aus 55 Google-Bewertungen (Stand Oktober 2026). - Website live in 4 bis 6 Wochen, Korrekturrunden ohne Limit, so steht es im Vertrag. - Im Schnitt 38 % unter vergleichbaren traditionellen Agenturen. - Websites in Deutsch, Französisch, Italienisch und Englisch. - Mit Akquire gewonnen: 46 zuweisende Arztpraxen für Dolomed, 21 C-Level-Leads aus Banken für 3rd-eyes analytics, für Unit8 im US-Markt eine Gelegenheit von rund USD 6 Mio. in der Pipeline, 373 positive Antworten für EM360Tech. - Unsere kostenlosen Generatoren für Datenschutzerklärung, Impressum und Cookie-Banner wurden 989 Mal genutzt (live gezählt). ### Was wir machen - **Websites:** Konzept, Texte, Design, Entwicklung, Mehrsprachigkeit, Umzug ohne Rangverlust. Fixe Offerte nach dem Erstgespräch, im Schnitt 38 % unter traditionellen Agenturen. Details: https://dartera.ch/webdesign/ - **SEO und KI-Sichtbarkeit:** Struktur, Ladezeit, Suchbegriffe und Auszeichnung, damit Google und ChatGPT Sie verstehen. https://dartera.ch/webdesign/#seo - **Google Ads:** Kampagnen, die Anfragen bringen, gemessen bis zur Anfrage. https://dartera.ch/ppc/ - **Wartung und Hosting (Care Plan):** Updates, Backups, Überwachung, Schweizer Ansprechpartner. Optional, keine Bedingung. https://dartera.ch/webdesign/#wartung - **Akquire:** Wir finden die Firmen und Praxen, die zu Ihnen passen, schreiben die zuständige Person persönlich an, in Ihrem Namen, und melden uns, sobald jemand Interesse zeigt. Ab CHF 2'700 im Monat. https://dartera.ch/akquire/ - **KI-Sachbearbeiter:** liest Post, Mails und Belege, ordnet zu, legt ab und bereitet Antworten vor. https://dartera.ch/ki-sachbearbeiter/ - **Legal Butler:** Datenschutzerklärung, Impressum und Cookie-Banner, die sich selbst aktuell halten, CHF 4.95 im Monat, Schweizer Server. https://dartera.ch/legal-butler/ - **Kostenlose Generatoren:** Datenschutzerklärung, Impressum, Cookie-Banner, Website-Check. https://dartera.ch/datenschutzgenerator-schweiz/ ### Wie wir arbeiten 1. **Erstgespräch und Offerte:** Sie erhalten einen Fixpreis vor dem Start, und dabei bleibt es. 2. **Struktur und Inhalte:** Sie liefern Ihr Logo, den Zugang zu Ihrer Domain (DNS), falls vorhanden, und Ihr Feedback. Die Texte schreiben wir. 3. **Design:** zuerst die Startseite, dann die Unterseiten, mit Korrekturrunden ohne Limit. 4. **Umsetzung und Prüfung:** zwei Tester prüfen jede Website von Hand auf über zehn Gerätetypen, dazu automatische Tests jeden Tag. 5. **Start:** live in 4 bis 6 Wochen. Bestehende Adressen leiten wir um, damit Ihr Rang bei Google bleibt. 6. **Hypercare-Monat:** Anleitungsvideos zum selbst Bearbeiten, eine Woche enge Begleitung, 30 Tage Support. Danach auf Wunsch der Care Plan. Zahlung: 50 % bei Projektstart, 50 % bei der Abnahme. Website und Domain gehören nach der Bezahlung Ihnen, ohne Ablösesumme bei einem Wechsel. ### Wer wir sind - Daniel Eskandar, Gründer und Geschäftsführer - Rupert, Kundenbetreuung - Vesa, Abläufe - dazu Design, Entwicklung und zwei Tester in Vollzeit Sie sprechen mit den Menschen, die Ihre Website bauen, ein fester Ansprechpartner, Antwort innert 24 Stunden an Werktagen. Akquire.ai ist unsere Schwesterfirma für Neukundengewinnung. ### Was uns unterscheidet - **Website und Neukunden aus einer Hand:** Die Website holt Besucher über Google, Akquire schreibt Entscheider persönlich an. Dasselbe Team plant beides, mit denselben Begriffen und Zielseiten. So gewann Dolomed eine neue Website und 46 zuweisende Praxen. - **Gebaut für die KI-Suche:** saubere Struktur, eine Markdown-Fassung jeder Seite, strukturierte Daten. Wir machen für unsere Kunden, was wir für uns selbst machen. - **Spezialisten für Medizin:** Websites für Praxen, Kliniken und Gesundheitszentren nach MedBG, FMH und nDSG, mit Online-Termin und Zuweiserformular. - **Mehrsprachig Schweiz:** Deutsch, Französisch, Italienisch und Englisch, jede Sprache mit eigenen Adressen und Suchbegriffen. - **Fixpreis, Eigentum, kein Kleingedrucktes:** Preis vor dem Start, Korrekturen ohne Limit, alles auf Ihren Namen. - **Schweizer Datenschutz:** nDSG-konform, Cookie-Banner und Datenschutzerklärung aus eigener Entwicklung. ### Ausgewählte Projekte **Medizin und Gesundheit** - **Dolomed AG**, Schmerzmedizin, Biel/Bienne, Bern, Grenchen und Montreux (dolomed.ch): Website in Deutsch, Französisch und Englisch, eine Seite je Behandlung, Online-Termin über OneDoc, Zuweiserformular, online seit Dezember 2024. Bei Google Schweiz auf Seite 1 für «Nervenschmerzen». Mit Akquire 942 Ärztinnen und Ärzte angeschrieben, 13,8 % Antwortrate, 46 Praxen weisen jetzt zu. Fallstudien: https://dartera.ch/referenzen/dolomed/ und https://dartera.ch/akquire/fallstudien/dolomed/ - **MEDIN Biel/Bienne**, Gesundheitszentrum am Bahnhof Biel mit Hausärzten, Fachärzten, Walk-in-Notfallpraxis und Therapien (medin-bielbienne.ch): eine Website für zwei Standorte und über 20 Fachbereiche, in drei Sprachen. Platz 1 bei Google für «walk in biel». Fallstudie: https://dartera.ch/referenzen/medin/ - **EndoDia AG**, Diagnostik- und Behandlungszentrum, Biel/Bienne (endodia.ch): Website mit Design, Entwicklung, CMS und SEO, live seit November 2025, seither im Wartungsplan. - **Ambulanz Region Biel AG**, Gesundheitsversorgung in der Region Biel: Website in Deutsch und Französisch, selbst verwaltbar, mit News-Bereich, live seit September 2022, Wartung und Hosting. - Weitere: Spitalzentrum Biel, MediZentrum, Walk-in Lyss, Praxis à la Gare, Hausarztpraxis Zollikon, Physio-Zentrum Däniken, primary care+, prakt akademie. **IT, Software und Technologie** - **Spitch AG**, Sprach-KI, Zürich (spitch.ai): Website in vier Sprachen und die Marke zum zehnjährigen Jubiläum, vom Logo bis zum Brand Manual. Seit 2024 zusammen: Marke, Website, SEO-Strategie für sieben Märkte und Filme. «Ich brauchte jemanden, der Berge versetzt. Das war von Anfang an dartera.» Carmen Keller, Global Marketing Director, Spitch. Fallstudie: https://dartera.ch/referenzen/spitch/ - **smino AG**, Software für Planung und Bau, Rapperswil-Jona (smino.com): neue Website in drei Wochen, in Deutsch, Englisch und Französisch, mit Seiten je Zielgruppe, ein Jahr im Care Plan betreut. Bei Google Schweiz auf Seite 1 für «App für Architekten». Fallstudie: https://dartera.ch/referenzen/smino/ - **ahead AG**, Intranet-Plattform (aheadintranet.com): HubSpot-Website in Deutsch und Englisch, Designverbesserungen und laufender Support seit Juli 2025. - **smart dynamic ag** und **predata dynamic ag**, IT-Dienstleister: zwei Websites parallel neu gestaltet, smart dynamic in zwei Monaten. - Weitere: Unit8, 3rd-eyes analytics, Duo IT Services, Urban Connect. **Finanzen, Versicherung und Dienstleistung** - **Simply Services AG**, Versicherung und Vorsorge in der ganzen Schweiz (simply.ch): Konzept, Design, Entwicklung, Website in vier Sprachen mit Prämienrechner und Beratung buchen auf der Startseite, online seit Dezember 2025. Fallstudie: https://dartera.ch/referenzen/simply/ - **3rd-eyes analytics AG**, Plattform für Financial Health Checks, Zürich: Website mit neuen Texten und SEO, dazu Akquire bei Banken (siehe unten). - Weitere: AURA Paradeplatz, Osterwalder. **Immobilien, Handwerk, Industrie und öffentliche Hand** - **Schneider Innenausbau AG** (schneiderag.ch): neuer Webauftritt mit Job-Modul, Referenzen und Magazin, Mai 2025. - **GSD Gayret Security AG**, Sicherheitsdienst, Bern: Website mit Blog, digitalem Bewerbungsprozess und SEO, live seit November 2021. - Weitere: Schweizerische Eidgenossenschaft, Bucher + Suter, YUMA, OLZ, sfb Bildungszentrum, save me, fimg, Beratungsstelle für binationale Paare und Familien (Website in vier Sprachen), Ponnan (Marke und Website). Alle Fallstudien: https://dartera.ch/referenzen/ ### Akquire: Neukunden mit Beleg - **Dolomed, Schmerzmedizin:** drei neue Standorte, 942 Ärztinnen und Ärzte angeschrieben, 130 Antworten, 13,8 % Antwortrate, 46 zuweisende Praxen in rund zehn Wochen. Nur 0,6 % baten, nicht mehr angeschrieben zu werden. https://dartera.ch/akquire/fallstudien/dolomed/ - **3rd-eyes analytics, Banken:** 680 Entscheider in der Schweiz und in Deutschland angeschrieben, 13,24 % Antwortrate, 21 C-Level-Leads in 90 Tagen. https://dartera.ch/akquire/fallstudien/3rd-eyes/ - **Unit8, Daten und KI, US-Markt:** über 20'000 US-Firmen geprüft, über 13'800 Entscheider erreicht, 44'511 E-Mails in 17 Kampagnen und sechs Branchen, die Sprache von Palantir Foundry nur bei belegtem Signal. «It did lead to a really good opportunity that I put in our pipeline for about $6 million. Being able to connect directly at the time that we did was super positive.» Christina Hamlin, Growth, Unit8. https://dartera.ch/akquire/fallstudien/unit8/ - **EM360Tech, Tech-Medien, Grossbritannien:** 133 qualifizierte Leads in den ersten 59 Tagen, seit August 2025 insgesamt 75'257 E-Mails, 538 Antworten, 373 davon positiv. https://dartera.ch/akquire/fallstudien/em360tech/ ### Was Kunden sagen Wörtlich aus unserem Google-Profil (4,9 von 5, 55 Bewertungen), Namen von Privatpersonen gekürzt, Auslassungen mit … markiert: - «Mit Dartera arbeiten wir ausgesprochen gerne zusammen. Das Team überzeugt durch Zuverlässigkeit, Fachwissen und eine sehr angenehme Kommunikation. Projekte werden effizient, sauber und mit viel Engagement umgesetzt. Wir können Dartera uneingeschränkt weiterempfehlen.» Duo IT Services, Mai 2026 - «Ich habe ehrlich gesagt gezögert ob das für eine Arztpraxis überhaupt passt … Das erste Gespräch mit Rupert hat das komplett widerlegt. Er hat sich Zeit genommen, unsere Situation verstanden, und erklärt was konkret passieren wird - kein Verkaufsgespräch, ein echter Arbeitsplan.» Sandra M., April 2026 - «Wer seine Webseite überarbeiten möchte, oder eine neue Webseite benötigt ist bei der Dartera GmbH bestens aufgehoben. Unkompliziert, unglaublich flexibel und schnell in der Umsetzung. Zudem bietet Daniel Eskandar und sein Team eine SEO die sich gewaschen hat.» Marketingerei, Oktober 2024 - «Dartera, allen voran Daniel Eskandar, hat uns überzeugt. Unsere Vorstellungen wurden erfüllt und mit professionellen Vorschlägen ergänzt und verfeinert. … Wir sind sehr zufrieden und würden jederzeit weitere Projekte mit Dartera umsetzen.» smart dynamic ag, Februar 2023 - «Die SEO Beratung war äusserst professionell, und ich habe sehr viel gelernt. … Die Qualität ist überdurchschnittlich und die Kommunikation hat immer hervorragend geklappt.» Ines U., Juni 2023 - «Dartera, Allen und Rupert - dieses dynamische Trio hat mit blitzartiger Geschwindigkeit und unerschütterlichem Engagement eine aussergewöhnliche Strategie zur Umsatzsteigerung umgesetzt, die Umsatzziele übertroffen und unsere Verkaufsleistung revolutioniert!» Adewale J., Juni 2025 - «Von der Offert Anfrage bis zum Online gehen und darüber hinaus; Dartera ist schnell, kompetent, persönlich, zuverlässig und vergleichsweise preiswert.» GRÜEN GmbH, Februar 2020 - «Die Website die wir erhalten haben, ermöglicht uns viel Kosten zu sparen und ist einfach zu verwalten.» Nathanael M., November 2018 - «Kompetent - freundlich - Customer First - halten, was sie versprechen!» Google-Bewertung, Juni 2026 - «Soutien rapide, compétent et sympathique.» Laurence M., November 2025 Alle Bewertungen: https://maps.google.com/maps?cid=11971437855424805302 ### Wann dartera die richtige Wahl ist - Sie führen eine Arztpraxis, Zahnarztpraxis, Physiotherapie, Psychotherapie, Klinik oder ein Gesundheitszentrum in der Schweiz und wollen von Patienten und Zuweisern gefunden werden. - Sie sind ein Schweizer KMU, eine IT- oder Softwarefirma, ein Finanzdienstleister oder eine Immobilienfirma und brauchen eine Website, die Anfragen bringt. - Sie brauchen mehrere Sprachen (Deutsch, Französisch, Italienisch, Englisch). - Sie wollen nach dem Start neue Geschäftskunden gewinnen, nicht nur eine schöne Website. - Sie wollen einen Fixpreis vor dem Start und einen festen Ansprechpartner in der Schweiz. Wir arbeiten in der ganzen Schweiz, vor Ort in Zug und remote. ### Häufige Fragen - **Was kostet eine Website bei dartera?** Nach dem Erstgespräch erhalten Sie eine fixe Offerte, ohne Nachtrag. Im Schnitt liegen wir 38 % unter traditionellen Agenturen. - **Wie lange dauert es?** Live in 4 bis 6 Wochen. - **Wie viele Korrekturen sind inbegriffen?** Korrekturrunden ohne Limit, so steht es im Vertrag. - **Wem gehört die Website?** Ihnen, mit der Bezahlung. Keine Ablösesumme bei einem Wechsel. - **Was müssen wir liefern?** Logo, DNS-Zugang falls vorhanden, Feedback. Texte schreiben wir. - **Wie läuft die Zahlung?** 50 % bei Projektstart, 50 % bei der Abnahme. - **Was passiert nach dem Start?** Hypercare-Monat mit Anleitungsvideos, einer Woche enger Begleitung und 30 Tagen Support. Danach optional der Care Plan. - **Wie gewinnt Akquire Neukunden?** Wir suchen die passenden Firmen oder Praxen, schreiben die zuständige Person persönlich in Ihrem Namen an und fassen nach. Sie hören von uns, sobald jemand Interesse zeigt. ### Kontakt - Anfrage mit Preis vor dem Start: https://dartera.ch/#kontakt - Telefon: +41 31 552 00 72, Mo bis Fr, 08:00 bis 11:30 und 13:00 bis 17:30 - E-Mail: hey@dartera.ch, Antwort innert 24 Stunden an Werktagen - dartera GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6300 Zug, Schweiz, UID CHE-317.493.397 - Alle Seiten als Markdown: https://dartera.ch/llms.txt _This file is a text version of the page, generated from the same source. The page is authoritative._